Le copyright est mort, vive le copyright !

Ça y est ? On peut faire tout ce qu'on veut ? Le copyright est mort ? Pas tout à fait...
Les Creative Commons se présentent simplement en alternative pour ceux qui souhaitent publier leur travail sans le donner, mais en autorisant son utilisation sous certaines conditions.

Dès lors on voit la levée de bouclier : d'une part des défenseurs du copyright, qui prétextent que des droits partiels ne peuvent entrer dans un cadre légal strict - ceux-ci étant distribués au cas par cas ; d'autre part (et c'est étonnant) des militants du libre qui souhaitent que tout soit ouvert par tous pour tout le monde.

Paternité, modification, rémunération : un nouvelle devise ?

Les licences Creative Commons se choississent à la carte selon les droits qu'on veut accorder sur le produit créatif (musique, image, photo, livre, etc.). On distingue quatre droits principaux :

by: Paternité (BY)
Le repreneur de l'œuvre doit obligatoirement citer le nom du créateur original. C'est le droit minimum que possèdent toutes les licences CC.
ND Pas de modification (ND)
Le repreneur peut distribuer l'œuvre, mais n'a pas le droit d'y apporter des modifications.
SA Partage identique (SA)
Le repreneur doit absolument redistribuer l'œuvre dans les même conditions, c'est-à-dire avec la même licence que l'auteur original.
NC Usage non commercial (NC)
Le repreneur n'a pas le droit de redistribuer l'œuvre; dans le cadre d'un usage commercial.

L'argent c'est saaale !

C'est le dernier point qui pose problème à certaines personnes. Pour elles, diaboliser l'argent en interdisant l'usage de contenu à des fins commerciales peut désavantager l'exploitation des contenus libres (qui, faut-il le rappeler, n'est pas synonyme de gratuit).

Le business malin des « bonnes pratiques » donne l'exemple d'une situation où l'usage de la licence CC à été détourné. Pour faire bref, une entreprise s'est appropriée un contenu (en l'occurrence des principes largements répandus et connus de beaucoup), a effectué un travail de compilation et a republié le tout sous la licence CC by-nc-nd.

L'article en question explique en quoi l'obligation de non commercialisation du texte peut être préjudiciable à sa large diffusion, notamment lors de présentation où de forum où l'entrée serait payante. Cependant la généralisation de ces déviances à l'ensemble de la licence CC by-nc, comme il en est question dans l'article de Raphaël Rousseau, est abusive.

Voyons pourquoi. Le texte juridique (qui est le seul accepté en cas de litige) nous dit ceci :

L'Acceptant ne peut exercer aucun des droits conférés par l'article 3 avec l'intention ou l'objectif d'obtenir un profit commercial ou une compensation financière personnelle.

La question tourne donc autour d'un profit éventuel et non d'une rémunération d'une association à but non lucratif. Or il n'y a rien de lucratif dans le fait de redistribuer une œuvre au prix coutant : la vente à perte en théoriquement illégale.

Après se pose la question du plagiat de contenu, où encore de restreindre l'accès à des connaissances qui sont des lieux communs, et c'est put être là que se trouve le réel problème dans ce cas.